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Marques déposées par Dominique VITAL
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AFFIRMATIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFFIRMATIF
Dominique VITAL

Numéro de dépôt :
1360084
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1995
AFFIRMATIF de Dominique VITAL

Présentation de la marque AFFIRMATIF

Déposée le 29 juillet 1985 par Dominique VITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AFFIRMATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique VITAL, domicilié(e) 14, chemin des Alouettes, 91560 CROSNE. - France.

La marque AFFIRMATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFIRMATIF est expirée depuis le 29 juillet 1995.

Dominique VITAL a également déposé les autres marques suivantes : AFFIRMATIF OUEST , EUREKA AFFICHAGE


Dominique VITAL - 14, chemin des Alouettes, 91560 CROSNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

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